Informations légales

    Dans cette rubrique3 sous-pages

    Les données d'identification de l'école et les démarches administratives réunies en un seul endroit, pour les cocontractants, les administrations et tous ceux qui en ont besoin.

    Coordonnées de l'école

    DonnéesValeur
    Nom completSzkoła Podstawowa nr 7 im. Marii Konopnickiej w Zielonogaju
    Type d'écoleécole primaire publique en huit ans avec classes préscolaires
    Adresseul. Akacjowa 12, 00-000 Zielonogaj
    Téléphone71 000 10 20
    E-mailsekretariat@szkola.czytelnastrona.pl
    Autorité de tutelleCommune de Zielonogaj
    DirectriceMme Anna Kowalczyk
    NIP000-000-00-00 (données d'exemple)
    REGON000000000 (données d'exemple)

    Les données de facturation diffèrent de celles de l'école, car l'acheteur est l'autorité de tutelle. Elles figurent sur la page consacrée aux factures.

    Bulletin d'information publique

    Le Bulletin d'information publique (BIP) de l'école est tenu séparément, en dehors de ce site. Nous y publions les documents exigés par la loi, notamment les statuts, les rapports, les informations sur le patrimoine et l'organigramme.

    Le lien vers le Bulletin se trouve en pied de chaque page du site. Dans ce modèle de site, l'adresse du Bulletin est fictive.

    Démarches administratives

    Nous avons réuni ci-dessous toutes les pages contenant les informations que l'école publie en vertu d'une obligation légale.

    Déclaration d'accessibilité du site et du bâtimentÉtat de l'accessibilité numérique, signalement des remarques et description de l'accessibilité architecturale Protection des données personnelles — responsable, DPD, droitsQui traite les données, dans quel but et pour combien de temps, vidéosurveillance Normes de protection des mineursRègles de relations sûres et manière de signaler une situation inquiétante Marchés publics — plan et demandes de devisComment nous menons les procédures et comment déposer une offre Factures et KSeF — données de facturationAcheteur, destinataire et modes de transmission des factures Accès à l'information publique — sur demandeComment déposer une demande et dans quel délai nous répondons Bulletin d'information publique de l'école (site externe)Documents publiés en vertu d'une obligation légale (adresse fictive) Plan du site — liste complète des pages

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