Règlements
Les règlements et procédures en vigueur à l'école, avec les personnes concernées.
D'où viennent les règlements
La plupart des règlements sont adoptés par arrêté du directeur, après avis du conseil pédagogique. Pour les questions concernant les élèves, le Conseil des élèves donne aussi son avis.
Il y a deux exceptions. Le règlement du Conseil des élèves est adopté par les élèves, et celui du Conseil des parents par le Conseil des parents lui-même.
Chaque règlement doit être conforme au règlement de l'école. En cas de divergence, c'est le règlement de l'école qui s'applique, et nous corrigeons le règlement concerné.
Liste des règlements
| Règlement | Personnes concernées |
|---|---|
| Règlement de la garderie périscolaire | enfants des classes préscolaires et des classes 1 à 4, parents, animateurs de la garderie périscolaire |
| Règlement de la cantine | toutes les personnes qui prennent leurs repas |
| Règlement de la bibliothèque de l'école | élèves, enseignants, personnel |
| Règlement du prêt des manuels | élèves et parents |
| Règlement d'utilisation du gymnase et du terrain | élèves, enseignants, habitants, locataires |
| Règlement de la salle informatique | élèves et enseignants |
| Règlement des sorties et voyages scolaires | enseignants, élèves, parents |
| Règlement du Conseil des élèves | élèves |
| Règlement du Conseil des parents | parents |
| Règlement de la vidéosurveillance | toutes les personnes présentes dans l'enceinte de l'école |
| Règlement des marchés de faible montant | personnel et prestataires |
Procédures
Les procédures décrivent comment nous agissons dans des situations précises. Elles s'appliquent à tout le personnel de l'école, et nous en présentons un résumé aux élèves pendant les heures de vie de classe.
| Procédure | Objet |
|---|---|
| Conduite à tenir dans les situations éducatives difficiles | réaction aux comportements contraires aux règles |
| Conduite à tenir en cas d'accident d'un élève | premiers secours, information des parents, procès-verbal |
| Réaction au harcèlement entre élèves | signalement, clarification, mesures et soutien aux personnes concernées |
| Conduite à tenir en cas de soupçon de maltraitance d'un enfant | décrite dans les normes de protection des mineurs |
| Évacuation du bâtiment | signaux d'alarme, issues de secours, point de rassemblement |
| Traitement des plaintes et des demandes | mode de dépôt et délais de réponse |
Où trouver les réponses
Jusqu'à quelle heure peut-on récupérer l'enfant à la garderie périscolaire ?
Les horaires de la garderie et les règles de sortie de l'enfant sont décrits dans le règlement de la garderie périscolaire.
Comment annuler un repas et le paiement est-il remboursé ?
La réponse se trouve dans le règlement de la cantine. Un résumé des règles figure aussi sur la page consacrée à la cantine.
Que faire si l'enfant perd ou abîme un manuel ?
Le mode de règlement est décrit dans le règlement du prêt des manuels. Merci de contacter d'abord la bibliothèque.
Qui peut utiliser le terrain après les cours ?
Les règles pour les élèves et les habitants figurent dans le règlement d'utilisation du gymnase et du terrain.
Combien d'accompagnateurs partent en sortie ?
Le nombre d'accompagnateurs, selon l'âge des enfants et le type de sortie, est fixé par le règlement des sorties et voyages scolaires.
Comment signaler des violences dans la classe ?
Il suffit d'en parler au professeur principal, au pédagogue ou au psychologue de l'école. Les étapes suivantes sont décrites dans la procédure de réaction au harcèlement entre élèves.
Quels endroits sont couverts par la vidéosurveillance ?
La liste des caméras et les règles de conservation des enregistrements figurent dans le règlement de la vidéosurveillance.