Statuts de l'école
Le document le plus important de l'école – il décrit comment l'école est organisée et quels droits ont les élèves et les parents.
Qu'est-ce que le règlement de l'école
Le règlement de l'école définit son organisation et ses règles de fonctionnement. Il est adopté par le conseil des enseignants. Tous les règlements internes doivent lui être conformes, et en cas de divergence, c'est le règlement de l'école qui s'applique.
Cette page contient toujours la version en vigueur du règlement. Les versions précédentes sont conservées à l'école et communiquées sur demande.
Règlement à télécharger
Structure du règlement
| Chapitre | Contenu |
|---|---|
| I | Dispositions générales – nom, type d'école, autorité de tutelle |
| II | Objectifs et missions de l'école |
| III | Organes de l'école et leurs compétences |
| IV | Organisation du travail de l'école |
| V | Enseignants et autres membres du personnel |
| VI | Élèves – droits, devoirs, récompenses et sanctions |
| 7e | Règles internes d'évaluation |
| 8 | Coopération avec les parents |
| IX | Soutien psychologique et pédagogique |
| X | Sécurité des élèves |
| XI | Dispositions finales |
Ce que l'on cherche le plus souvent
Au lieu de lire tout le document, vous pouvez aller directement au chapitre qui vous intéresse. Les sujets les plus importants sont aussi présentés sur des pages séparées du site.
| Demande | Chapitre | Présentation sur le site |
|---|---|---|
| Règles d'évaluation, de rattrapage des notes et de classement | 7e | Évaluation et exigences |
| Procédure de contestation de la note annuelle | 7e | Évaluation et exigences |
| Critères d'évaluation du comportement | 7e | Évaluation du comportement |
| Droits et devoirs de l'élève, récompenses et sanctions | VI | Droits et devoirs des élèves |
| Règles d'utilisation du téléphone à l'école | VI | Droits et devoirs des élèves |
| Justifier une absence | VI | Carnet numérique |
| Compétences du directeur et du conseil des enseignants | III | Direction |
| Compétences du Conseil des parents et du Conseil des élèves | III | Conseil des parents, Conseil des élèves |
| Organisation des cours et des récréations | IV | Organisation de l’année scolaire |
Comment nous modifions le règlement
Demande de modification
Chaque organe de l'école peut proposer une modification. Les parents et les élèves font leurs propositions par l'intermédiaire du Conseil des parents et du Conseil des élèves.
Projet et avis
Une équipe d'enseignants prépare un projet de modifications. Le Conseil des parents et le Conseil des élèves donnent leur avis.
Décision du conseil des enseignants
Le conseil des enseignants adopte les modifications. Le directeur publie le texte du règlement dans sa nouvelle version.
Information des familles
Nous informons via le carnet de correspondance numérique et dans les actualités de ce qui a changé et à partir de quand. La nouvelle version du fichier est mise en ligne sur cette page.